Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETRI ET CUIT DANS MON FOURNIL
BANETTE

Numéro de dépôt :
92436581
Date de dépôt :
07/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2012

Présentation de la marque PETRI ET CUIT DANS MON FOURNIL

Déposée le 7 octobre 1992 par la société BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETRI ET CUIT DANS MON FOURNIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la société BANETTE domicilié(e) société par actions simplifiée, Le Moulin à Vent,45250 BRIARE (dossier no 2218951) - 45250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER ET ASSOCIES SELAFA DE CPI domicilié(e) 5, rue Jules Lefebvre,75009 PARIS (dossier no 2218951) - 75009 - France.

La marque PETRI ET CUIT DANS MON FOURNIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETRI ET CUIT DANS MON FOURNIL est expirée depuis le 7 octobre 2012.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE


BANETTE - société par actions simplifiée, Le Moulin à Vent,45250 BRIARE (dossier no 2218951) - 45250 - France - SIREN 315736694


LERNER ET ASSOCIES SELAFA DE CPI - 5, rue Jules Lefebvre,75009 PARIS (dossier no 2218951) - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°156954 - Publication au BOPI 1993-04-05

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2002 n°2218951 - Publication au BOPI 2002-04-08

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Farines à usage diététique, pain, biscottes et galettes diététiques.Pain, biscottes, galettes, pâtisserie, farines pour pains et pâtisserie.Services de franchisage liés à la préparation de la farine, du pain et de la pâtisserie, à savoir exclusivement transfert de savoir-faire et concession de licences

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.