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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE
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PAIN BRIARE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAIN BRIARE
BANETTE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1385695
Date de dépôt :
22/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/2026

Présentation de la marque PAIN BRIARE

Déposée le 22 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAIN BRIARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) Le Moulin à Vent - 45250 - BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque PAIN BRIARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAIN BRIARE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE


BANETTE SAS, Société par actions simplifiée - Le Moulin à Vent - 45250 - BRIARE - France - SIREN 315736694


IPSIDE (Schmit Chretien), M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2006 n°2318700 - Publication au BOPI 2006-07-04

Inscription le 11 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293248 - Publication au BOPI 2000-01-11

Renouvellement sans limitation n°2071977 - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Renouvellement sans limitation le 30 août 2016 n°2626764 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-08-30

Pain et Farines.