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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE
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LES P TITS BOULANGERS BANETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES P TITS BOULANGERS BANETTE
BANETTE S.A.S , SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3769640
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2020
LES P TITS BOULANGERS BANETTE de BANETTE

Présentation de la marque LES P TITS BOULANGERS BANETTE

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES P TITS BOULANGERS BANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) LE MOULIN A VENT 45250 BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la paix 75002 PARIS - France.

La marque LES P TITS BOULANGERS BANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769640.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P TITS BOULANGERS BANETTE est expirée depuis le 27 septembre 2020.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE


BANETTE S.A.S , SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - LE MOULIN A VENT 45250 BRIARE - France - SIREN 315736694


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la paix 75002 PARIS - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Farines diététiques à usage médical, pains, biscottes et galettes diététiques à usage médical. ;

Pains, biscottes, galettes, pâtisseries, farines pour pains et pâtisseries, farines diététiques non à usage médical, pains, biscottes et galettes diététiques non à usage médical. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication de textes (autres que publicitaires) ; organisation et conduite d'ateliers de formation.