LE PAIN VIGNON

BANETTE S.A.S

Présentation de la marque LE PAIN VIGNON

Déposée le 3 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAIN VIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) Le Moulin à Vent, 45250 BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIÉS S.E.L.A.FA. de C.P.I - France.

La marque LE PAIN VIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN VIGNON est expirée depuis le 3 décembre 2011.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE