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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE
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LE GRIGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GRIGNE
BANETTE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3095455
Date de dépôt :
13/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2021

Présentation de la marque LE GRIGNE

Déposée le 13 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) Le Moulin à Vent - 45250 - BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque LE GRIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GRIGNE est expirée depuis le 13 avril 2021.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE


BANETTE SAS, Société par actions simplifiée - Le Moulin à Vent - 45250 - BRIARE - France - SIREN 315736694


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-01

Inscription le 8 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338307 - Publication au BOPI 2002-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2010 n°2455646 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-22

Pain ; biscottes, galettes ; farines pour pains et pâtisserie.