Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le goût du partage
BANETTE S.A.S, (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3238375
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
Le goût du partage de BANETTE

Présentation de la marque Le goût du partage

Déposée le 25 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le goût du partage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) Le Moulin à Vent 45250 BRIARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER ET ASSOCIES domicilié(e) 5, rue Jules Lefèbre,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque Le goût du partage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le goût du partage est expirée depuis le 25 juillet 2013.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE , Banette Moisson de Provence


BANETTE S.A.S, (société par actions simplifiée) - Le Moulin à Vent 45250 BRIARE - France


LERNER ET ASSOCIES - 5, rue Jules Lefèbre,75009 PARIS - 75009 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01

Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Viande, poisson, volaille (viande) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées comestibles, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; anchois, beurre de cacao, champignons conservés, charcuterie, chips (pomme de terre), compote de pommes, fruits confits, conserves de fruits, de légumes, de poisson et de viande, pâtés de foie, fruits conservés, fruits cuits, gelées de fruits, salades de fruits, jambon, jaunes d'œufs, blancs d'œufs, lard, salades de légumes, marmelades, mets à base de poisson, huile d'olive comestible, olives conservées, produits de la pêche, poisson conservé, poisson saumuré, flocons de pomme de terre, préparations pour faire du potage, potages, purée de tomates, pulpes de fruits, raisins secs, sardines, saucisses, saucissons, saumon, thon, tofu, jus de tomates pour la cuisine, purée de tomates, huile de tournesol comestible, huile de sésame, tripes, truffes conservées, viande conservée, viande de porc, gelées de viande, volaille (viande). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir ; glaces alimentaires, pâtes alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, confiseries à base d'amandes, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, aliments à base d'avoine, flocons d'avoine, bâtons de réglisse (confiserie), biscottes, biscuiterie, biscuits, farine de blé, boissons à base de cacao, de café, de chocolat et de thé, bonbons, brioche, produits de cacao, aromates de café, sucre candi à usage alimentaire, caramels (bonbons), préparations faites de céréales, flocons de céréales séchés, chapelure, chicorée (succédané de café), chocolat, condiments, confiserie, crème anglaise, crèmes glacées, crêpes (alimentaires), pain d'épices, épices, mets à base de farine, fondants (confiserie), gâteaux, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, gaufres, glace brute, naturelle ou artificielle, gommes à mâcher non à usage médical, jus de viande (sauces), ketchup (sauces), cacao au lait, café au lait, chocolat au lait (boisson), macaronis, macarons (pâtisserie), biscuits de malt, mayonnaises, sirop de mélasse, bonbons à la menthe, menthe pour confiserie, nouilles, petits pains, pastilles (confiserie), pâtés (pâtisserie), pâtés à la viande, pâtes de fruits (confiserie), petits fours (pâtisserie), pizzas, poudings, pralines, quiches, ravioli, réglisse (confiserie), sauces à salades, sandwiches, sauce tomate, semoule, sorbets (glaces alimentaires), spaghettis, sucreries, sushi, taboulé, tacos, tartes, thé glacé, tortillas, tourtes, vanille (aromate), vermicelles, vinaigres, yaourt (glaces alimentaires). Fruits et légumes frais, agrumes, champignons frais, amandes (fruits), cannes à sucre, châtaignes fraîches, chicorée (salade), citrons, noix de coco, concombres, courges, fèves fraîches, houblon, huîtres (vivantes), coquillages (vivants), écrevisses (vivantes), produits de l'élevage, homards (vivants), laitues, langoustes (vivants), maïs, marron frais, mollusques (vivants), noisettes, noix, œufs de poisson, oignons frais (légumes), olives fraîches, oranges, pomme de terre, raisins frais, rhubarbe. Bières, eaux minérales et gazeuses et boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et préparations pour faire des boissons, boissons sans alcool, apéritifs sans alcool, eaux de table, boissons de fruits non alcooliques, extraits de fruits sans alcool, poudres pour boisson gazeuses, jus de pommes, jus végétaux (boissons), limonades, sirops pour limonade, nectars de fruits, orgeat, moût de raisin, sodas, sorbets (boissons), jus de tomate (boisson).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.