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Marques déposées par BANETTE
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LE DAMIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DAMIER
BANETTE

Numéro de dépôt :
4511300
Date de dépôt :
27/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2028
LE DAMIER de BANETTE

Présentation de la marque LE DAMIER

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2018 par BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DAMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est BANETTE domicilié(e) LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Monsieur Guillaume Mortreux domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque LE DAMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DAMIER arrivera à expiration en date du 27 décembre 2028.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Artisan Boulanger , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE , Banette Moisson de Provence , BANETTE CANAILLOU , COMPTOIR MEUNIER


BANETTE - LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France


IPSIDE, Monsieur Guillaume Mortreux - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Confiseries, biscottes, galettes, farine pour pains et pâtisserie, farines diététiques non à usage médical, biscottes et galettes diététiques non à usage médical ; levure, poudre pour faire lever ;

Services d'enseignement professionnel (formation et perfectionnement) des métiers de la boulangerie et de la pâtisserie, et en particulier des techniques de fabrication, de vente et de gestion de commerce propres à ces métiers ;

Services de franchisage liés à la préparation de la farine, du pain et de la pâtisserie, à savoir exclusivement concession de licences de propriété intellectuelle.