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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE
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LA CHOCOLATÉE DE BANETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CHOCOLATÉE DE BANETTE
BANETTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3004621
Date de dépôt :
01/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2030

Présentation de la marque LA CHOCOLATÉE DE BANETTE

Déposée le 1 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHOCOLATÉE DE BANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France.

La marque LA CHOCOLATÉE DE BANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CHOCOLATÉE DE BANETTE arrivera à expiration en date du 1 février 2030.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE


BANETTE, Société par actions simplifiée - LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France - SIREN 315736694


IPSIDE, M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2009 n°2419669 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-01

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2019 n°2729630 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-10-31

Farines diététiques à usage médical, pain, biscottes et galettes diététiques à usage médical. Pain, biscottes, galettes, pâtisserie, produits de viennoiserie ; farine pour pains, pâtisserie et produits de viennoiserie, farines diététiques non à usage médical, pain, biscottes et galettes diététiques non à usage médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.