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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE
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L'ARTISANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ARTISANE
BANETTE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3379014
Date de dépôt :
08/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/09/2025
L\'ARTISANE de BANETTE

Présentation de la marque L'ARTISANE

Déposée le 8 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « L'ARTISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-41 du 14 octobre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque L'ARTISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3379014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARTISANE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE


BANETTE SAS, Société par actions simplifiée - LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France - SIREN 315736694


IPSIDE, M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Inscription le 6 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557259 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2015 n°2592018 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-07-01

Farines et préparations faites de céréales ; farines panifiables ; pain ; produits de panification ; pâtisseries ; viennoiserie ; produits de minoterie ; tous ces produits étant fabriqués par des minotiers et boulangers dans le respect des méthodes artisanales.