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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE
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FARINE DU BOULANGER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FARINE DU BOULANGER
BANETTE S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1656087
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2021
FARINE DU BOULANGER de BANETTE

Présentation de la marque FARINE DU BOULANGER

Déposée le 9 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FARINE DU BOULANGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) Le Moulin à Vent - 45250 - BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque FARINE DU BOULANGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FARINE DU BOULANGER est expirée depuis le 9 avril 2021.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE


BANETTE S.A.S., Société par Actions Simplifiée - Le Moulin à Vent - 45250 - BRIARE - France - SIREN 315736694


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2001 n°2195780 - Publication au BOPI 2001-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Inscription le 4 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°336290 - Publication au BOPI 2001-12-04

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2011 n°2460565 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-20

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545194 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Inscription le 25 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724550 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-25

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