Marque enregistrée - Marque en vigueur

FANS DE FOOT
BANETTE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4245846
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2026
FANS DE FOOT de BANETTE

Présentation de la marque FANS DE FOOT

Déposée par voie électronique le 3 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FANS DE FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Guillaume MORTREUX domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque FANS DE FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANS DE FOOT arrivera à expiration en date du 3 février 2026.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE


BANETTE SAS, Société par actions simplifiée - LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France - SIREN 315736694


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Guillaume MORTREUX - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries.