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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE
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EPIFANI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPIFANI
BANETTE SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3730675
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2020
EPIFANI de BANETTE

Présentation de la marque EPIFANI

Déposée par voie électronique le 16 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EPIFANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) LE MOULIN A VENT 45250 BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix 75002 PARIS - France.

La marque EPIFANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPIFANI est expirée depuis le 16 avril 2020.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE


BANETTE SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - LE MOULIN A VENT 45250 BRIARE - France - SIREN 315736694


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix 75002 PARIS - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Pains, biscottes, galettes, pâtisseries, farines pour pains et pâtisseries, farines diététiques non à usage médical, pains, biscottes et galettes diététiques non à usage médical.