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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE
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EPIFANI
Marque expirée - Marque en non vigueur

EPIFANI
BANETTE S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3705471
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2020
EPIFANI de BANETTE

Présentation de la marque EPIFANI

Déposée le 18 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPIFANI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) Le Moulin à Vent - 45250 - BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPIFANI est expirée depuis le 18 janvier 2020.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE


BANETTE S.A.S., Société par Actions Simplifiée - Le Moulin à Vent - 45250 - BRIARE - France - SIREN 315736694


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Farines diététiques à usage médical, pains, biscottes et galettes diététiques à usage médical. ;

Organisation de concours à buts commerciaux.

Services d'enseignement professionnel (formation et perfectionnement) des métiers de la boulangerie et de la pâtisserie, et en particulier des techniques de fabrication, de vente et de gestion de commerces propres à ces métiers, services de franchisage liés à la préparation de la farine, du pain et de la pâtisserie, à savoir exclusivement transfert de savoir-faire technique et commercial (formation) ; services de jeux, divertissements. Organisation de concours (éducation, divertissement) ; organisation, production et présentation de spectacles.

Services de franchisage liés à la préparation de la farine, du pain et de la pâtisserie, à savoir exclusivement concession de licences de propriété intellectuelle.