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Marques déposées par BANETTE
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DOUBLE QUIGNON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUBLE QUIGNON
BANETTE

Numéro de dépôt :
4664088
Date de dépôt :
06/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2030
DOUBLE QUIGNON de BANETTE

Présentation de la marque DOUBLE QUIGNON

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2020 par BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUBLE QUIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est BANETTE domicilié(e) LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Monsieur Guillaume Mortreux domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France.

La marque DOUBLE QUIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4664088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE QUIGNON arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Artisan Boulanger , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE , Banette Moisson de Provence , BANETTE CANAILLOU , COMPTOIR MEUNIER


BANETTE - LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France


IPSIDE (Schmit Chretien), Monsieur Guillaume Mortreux - 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

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