Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE
/
COMPTOIR MEUNIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMPTOIR MEUNIER
BANETTE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3541331
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2027
COMPTOIR MEUNIER de BANETTE

Présentation de la marque COMPTOIR MEUNIER

Déposée le 3 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPTOIR MEUNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque COMPTOIR MEUNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3541331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 41 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPTOIR MEUNIER arrivera à expiration en date du 3 décembre 2027.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE


BANETTE SAS, Société par actions simplifiée - LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France - SIREN 315736694


IPSIDE, M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2017 n°2659546 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-19

Farines diététiques à usage médical, pains, biscottes et galettes diététiques à usage médical.

Pains, biscottes, galettes, pâtisseries, farines pour pains et pâtisseries, farines diététiques non à usage médical, pains, biscottes et galettes diététiques non à usage médical ; préparations faites de céréales ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, crèpes, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat, préparations aromatiques à usage alimentaire, amidon à usage alimentaire, aromates, notamment pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, assaisonnements, aliments à base d'avoine, pain azyme, bicarbonate de soude pour la cuisson, brioches, sucre candi à usage alimentaire, épices, confiserie, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; extraits de malt pour l'alimentation, fécule à usage alimentaire, ferments pour pâtes, poudres pour gâteaux, pâte pour gâteaux, glucose à usage alimentaire, levain, maltose, produits de minoterie, muesli, additifs de panification (pour la préparation du pain) ; pré-mélanges destinés à la meunerie, à base de farines et contenant gluten, acide ascorbique, amylase fongique, farine de blé malté et/ou enzymes.

Services de franchisage liés à la préparation de la farine, du pain et de la pâtisserie ; à savoir exclusivement transfert de savoir-faire technique et commercial (formation).

Services de franchisage liés à la préparation de la farine, du pain et de la pâtisserie, à savoir exclusivement concession de licences de propriété intellectuelle.