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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE
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COMPOSIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPOSIA
BANETTE S.A.S. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3599162
Date de dépôt :
17/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2018
COMPOSIA de BANETTE

Présentation de la marque COMPOSIA

Déposée le 17 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPOSIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) Le Moulin à Vent,45250 BRIARE - 45250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN S.N.C. (PARIS) domicilié(e) 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSIA est expirée depuis le 17 septembre 2018.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE


BANETTE S.A.S. Société par Actions Simplifiée - Le Moulin à Vent,45250 BRIARE - 45250 - France - SIREN 315736694


SCHMIT CHRETIEN S.N.C. (PARIS) - 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Farines diététiques à usage médical, pains, biscottes et galettes diététiques à usage médical.

Pains, biscottes, galettes, pâtisseries, farines pour pains et pâtisseries, farines diététiques non à usage médical, pains, biscottes et galettes diététiques non à usage médical.

Services d'enseignement professionnel (formation et perfectionnement) des métiers de la boulangerie et de la pâtisserie, et en particulier des techniques de fabrication, de vente et de gestion de commerces propres à ces métiers, services de franchisage liés à la préparation de la farine, du pain et de la pâtisserie, à savoir exclusivement transfert de savoir-faire technique et commercial (formation).

Services de franchisage liés à la préparation de la farine, du pain et de la pâtisserie, à savoir exclusivement concession de licences de propriété intellectuelle.