Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Cœur de Lin
BANETTE S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3223729
Date de dépôt :
05/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2023
Cœur de Lin de BANETTE

Présentation de la marque Cœur de Lin

Déposée le 5 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cœur de Lin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) Le Moulin à Vent - 45250 - BRIARE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque Cœur de Lin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cœur de Lin est expirée depuis le 5 mai 2023.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE


BANETTE S.A.S., Société par Actions Simplifiée - Le Moulin à Vent - 45250 - BRIARE - France


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Inscription le 5 février 2004 - renonciation partielle n°386390 - Publication au BOPI 2004-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Renouvellement avec limitation le 5 décembre 2012 n°2515805 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Viande, poisson, volaille (viande) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées comestibles, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; anchois, beurre de cacao, champignons conservés, charcuterie, chips (pomme de terre), compote de pommes, fruits confits, conserves de fruits, de légumes, de poisson et de viande, pâtés de foie, fruits conservés, fruits cuits, gelées de fruits, salades de fruits, jambon, jaunes d'oeufs, blancs d'oeufs, lard, salades de légumes, marmelades, mets à base de poisson, huile d'olive comestible, olives conservées, produits de la pêche, poisson conservé, poisson saumuré, flocons de pomme de terre, préparations pour faire du potage, potages, purée de tomates, pulpes de fruits, raisins secs, sardines, saucisses, saucissons, saumon, thon, tofu, jus de tomates pour la cuisine, purée de tomates, huile de tournesol comestible, huile de sésame, tripes, truffes conservées, viande conservée, viande de porc, gelées de viande, volaille (viande). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir ; pâtes alimentaires, poudres pour glaces alimentaires, confiseries à base d'amandes, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, aliments à base d'avoine, flocons d'avoine, bâtons de réglisse (confiserie), biscottes, biscuiterie, biscuits, farine de blé, boissons à base de cacao, de café, de chocolat et de thé, bonbons, brioche, produits de cacao, aromates de café, sucre candi à usage alimentaire, caramels (bonbons), préparations faites de céréales, flocons de céréales séchés, chapelure, chicorée (succédané de café), chocolat, condiments, confiserie, crêpes (alimentaires), pain d'épices, épices, mets à base de farine, fondants (confiserie), gâteaux, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, gaufres, glace brute, naturelle ou artificielle, gommes à mâcher non à usage médical, jus de viande (sauces), ketchup (sauces), macaronis, macarons (pâtisserie), biscuits de malt, mayonnaises, sirop de mélasse, bonbons à la menthe, menthe pour confiserie, nouilles, petits pains, pastilles (confiserie), pâtés (pâtisserie), pâtés à la viande, pâtes de fruits (confiserie), petits fours (pâtisserie), pizzas, poudings, pralines, quiches, ravioli, réglisse (confiserie), sauces à salades, sandwiches, sauce tomate, semoule, sorbets (glaces alimentaires), spaghettis, sucreries, sushi, taboulé, tacos, tartes, thé glacé, tortillas, tourtes, vanille (aromate), vermicelles, vinaigres. Fruits et légumes frais, agrumes, champignons frais, amandes (fruits), cannes à sucre, châtaignes fraîches, chicorée (salade), citrons, noix de coco, concombres, courges, fèves fraîches, houblon, huîtres (vivantes), coquillages (vivants), écrevisses (vivantes), produits de l'élevage, homards (vivants), laitues, langoustes (vivants), maïs, marron frais, mollusques (vivants), noisettes, noix, oeufs de poisson, oignons frais (légumes), olives fraîches, oranges, pomme de terre, raisins frais, rhubarbe. Bières, eaux minérales et gazeuses et boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et préparations pour faire des boissons, boissons sans alcool, apéritifs sans alcool, eaux de table, boissons de fruits non alcooliques, extraits de fruits sans alcool, poudres pour boisson gazeuses, jus de pommes, jus végétaux (boissons), limonades, sirops pour limonade, nectars de fruits, orgeat, moût de raisin, sodas, sorbets (boissons), jus de tomate (boisson).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.