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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE
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BANETTE VIGNON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANETTE VIGNON
BANETTE S.A.S

Numéro de dépôt :
3134782
Date de dépôt :
03/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2011
BANETTE VIGNON de BANETTE

Présentation de la marque BANETTE VIGNON

Déposée le 3 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANETTE VIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) Le Moulin à Vent, 45250 BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIÉS S.E.L.A.FA. de C.P.I - France.

La marque BANETTE VIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANETTE VIGNON est expirée depuis le 3 décembre 2011.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE , Banette Moisson de Provence


BANETTE S.A.S - Le Moulin à Vent, 45250 BRIARE - France - SIREN 315736694


LERNER & ASSOCIÉS S.E.L.A.FA. de C.P.I - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Pain, biscottes, galettes, farine pour pains et pâtisserie.