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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE
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BANETTE VENDANGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BANETTE VENDANGE
BANETTE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3134785
Date de dépôt :
03/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2021
BANETTE VENDANGE de BANETTE

Présentation de la marque BANETTE VENDANGE

Déposée le 3 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANETTE VENDANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) Le Moulin à Vent - 45250 - BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque BANETTE VENDANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BANETTE VENDANGE est expirée depuis le 3 décembre 2021.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE


BANETTE SAS, Société par actions simplifiée - Le Moulin à Vent - 45250 - BRIARE - France - SIREN 315736694


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2011 n°2474720 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-01

Pain, biscottes, galettes, farine pour pains et pâtisserie.