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Marques déposées par BANETTE
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BANETTE HENRIETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BANETTE HENRIETTE
BANETTE

Numéro de dépôt :
4421610
Date de dépôt :
22/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2028
BANETTE HENRIETTE de BANETTE

Présentation de la marque BANETTE HENRIETTE

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2018 par BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BANETTE HENRIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est BANETTE domicilié(e) LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Monsieur GUILLAUME MORTREUX domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France.

La marque BANETTE HENRIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANETTE HENRIETTE arrivera à expiration en date du 22 janvier 2028.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Artisan Boulanger , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE , Banette Moisson de Provence , BANETTE CANAILLOU , COMPTOIR MEUNIER


BANETTE - LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France


IPSIDE, Monsieur GUILLAUME MORTREUX - 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Farines diététiques à usage médical, pains, biscottes et galettes diététiques à usage médical ;

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries et confiseries ;

Services de franchisage liés à la préparation de la farine, du pain et de la pâtisserie, à savoir exclusivement concession de licences de propriété intellectuelle.