Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE
/
BANETTE-BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BANETTE-BIO
BANETTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1494761
Date de dépôt :
20/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2028

Présentation de la marque BANETTE-BIO

Déposée le 20 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BANETTE-BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque BANETTE-BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BANETTE-BIO arrivera à expiration en date du 20 octobre 2028.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE


BANETTE, Société par actions simplifiée - LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France - SIREN 315736694


IPSIDE, M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 2008 n°2372567 - Publication au BOPI 2008-05-13

Inscription le 11 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293248 - Publication au BOPI 2000-01-11

Renouvellement sans limitation n°2113858 - Publication au BOPI 1998-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Renouvellement sans limitation le 7 août 2018 n°2690112 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-07

Farines issues exclusivement de céréales de culture biologique.