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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE
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BANETTE BEL ORIENT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BANETTE BEL ORIENT
BANETTE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3480393
Date de dépôt :
08/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2027
BANETTE BEL ORIENT de BANETTE

Présentation de la marque BANETTE BEL ORIENT

Déposée le 8 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANETTE BEL ORIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-11 du 16 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque BANETTE BEL ORIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3480393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 41 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BANETTE BEL ORIENT arrivera à expiration en date du 8 février 2027.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE


BANETTE SAS, Société par actions simplifiée - LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France - SIREN 315736694


IPSIDE (Schmit Chretien), M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2017 n°2636223 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-03

Farines diététiques à usage médical, pains, biscottes et galettes diététiques à usage médical.

Pains, biscottes, galettes, pâtisseries, farines pour pains et pâtisseries, farines diététiques non à usage médical, pains, biscottes et galettes diététiques non à usage médical.

Services d'enseignement professionnel (formation et perfectionnement) des métiers de la boulangerie et de la pâtisserie, et en particulier des techniques de fabrication, de vente et de gestion de commerces propres à ces métiers, services de franchisage liés à la préparation de la farine, du pain et de la pâtisserie, à savoir exclusivement transfert de savoir-faire technique et commercial (formation).

Services de franchisage liés à la préparation de la farine, du pain et de la pâtisserie, à savoir exclusivement concession de licences de propriété intellectuelle.