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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE
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BANETTE BAYARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANETTE BAYARD
BANETTE SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3809323
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2021
BANETTE BAYARD de BANETTE

Présentation de la marque BANETTE BAYARD

Déposée par voie électronique le 24 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BANETTE BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) Le Moulin à Vent 45250 BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16, rue de la Paix 75002 PARIS - France.

La marque BANETTE BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANETTE BAYARD est expirée depuis le 24 février 2021.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE , Banette Moisson de Provence


BANETTE SAS, société par actions simplifiée - Le Moulin à Vent 45250 BRIARE - France - SIREN 315736694


SCHMIT CHRETIEN - 16, rue de la Paix 75002 PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Farines diététiques à usage médical, pains, biscottes et galettes ; diététiques à usage médical. ;

Pains, biscottes, galettes, pâtisseries, farines pour pains et pâtisseries, farines diététiques non à usage médical, pains, biscottes et galettes diététiques non à usage médical. ;

Services d'enseignement professionnel (formation et perfectionnement) des métiers de la boulangerie et de la pâtisserie, et en particulier des ; techniques de fabrication, de vente et de gestion de commerces propres à ces métiers, services de franchisage liés à la préparation de la farine, du pain et de la pâtisserie, à savoir exclusivement transfert de savoirfaire technique et commercial (formation). ;

Services de franchisage liés à la préparation de la farine, du pain et de la pâtisserie, à savoir exclusivement concession de licences de propriété intellectuelle.