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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE
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BANETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BANETTE
BANETTE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1417837
Date de dépôt :
27/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2027
BANETTE de BANETTE

Présentation de la marque BANETTE

Déposée le 27 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque BANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BANETTE arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE , Banette Moisson de Provence


BANETTE SAS, Société par actions simplifiée - LE MOULIN A VENT - 45250 - BRIARE - France - SIREN 315736694


IPSIDE (Schmit Chretien), M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 2006 n°2321340 - Publication au BOPI 2006-08-17

Renouvellement sans limitation n°2078409 - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Inscription le 11 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293248 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°347237 - Publication au BOPI 2002-06-06

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2017 n°2636369 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-01-04

Pain, farine. Service de franchisage liés à la préparation du pain et de la farine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.