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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE
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BAGUETTE AMBREE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BAGUETTE AMBREE
BANETTE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3694831
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
BAGUETTE AMBREE de BANETTE

Présentation de la marque BAGUETTE AMBREE

Déposée le 30 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAGUETTE AMBREE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANETTE domicilié(e) Le Moulin à Vent - 45250 - BRIARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 736 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGUETTE AMBREE est expirée depuis le 30 novembre 2019.

BANETTE a également déposé les autres marques suivantes : Fromentolyse , La Banette Coeur de Lin , Le goût du partage , Artisan Boulanger , BANETTE VIGNON , BANETTE BAYARD , BANETTE MOISSON , BANETTE , FQB FILIÈRE QUALITÉ BANETTE , LE SYLVESTRE


BANETTE SAS, Société par Actions Simplifiée - Le Moulin à Vent - 45250 - BRIARE - France - SIREN 315736694


SCHMIT CHRETIEN, SNC - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 26 janvier 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°541191 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-26

Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543360 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Inscription le 9 juin 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°550720 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Farines diététiques à usage médical, biscottes et galettes diététiques à usage médical ;

Biscottes, galettes, pâtisseries, farines pour pains et pâtisseries, farines diététiques non à usage médical, biscottes et galettes diététiques non à usage médical ;

Services d'enseignement professionnel (formation et perfectionnement) des métiers de la boulangerie et de la pâtisserie, et en particulier des techniques de fabrication, de vente et de gestion de commerces propres à ces métiers, services de franchisage liés à la préparation de la farine, du pain et de la pâtisserie, à savoir exclusivement transfert de savoir-faire technique et commercial (formation) ;

Services de franchisage liés à la préparation de la farine, du pain et de la pâtisserie, à savoir exclusivement concession de licences de propriété intellectuelle.