Déposée le 25 février 1999 par BANET Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PB PASCAL BANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-15 du 9 avril 1999.
Le déposant est BANET Pascal, Jean-Marie, Toussaint, domicilié(e) 9, square du Luxembourg, 35200 Rennes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal BANET - France.
La marque PB PASCAL BANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PB PASCAL BANET est expirée depuis le 25 février 2009.
BANET Pascal a également déposé les autres marques suivantes : IKHTHUS
BANET Pascal, Jean-Marie, Toussaint - 9, square du Luxembourg, 35200 Rennes - France
Pascal BANET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abrasser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir ; ustensiles de cuisines et de ménages en métaux précieux. Bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes, fumes-cigarettes, boîtes en métaux précieux, porte-monnaie et poudriers en métaux précieux. Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sac à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides) sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements. Boîtes en cuir ou en carton cuir. Lanières de cuir, sangles de cuir. Garnitures de cuir pour meubles. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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