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Marques déposées par monsieur BANET MICHEL
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L'AUBERGERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AUBERGERIE
Mr BANET MICHEL

Numéro de dépôt :
3450132
Date de dépôt :
13/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
13/09/2016
L\'AUBERGERIE de BANET MICHEL

Présentation de la marque L'AUBERGERIE

Déposée le 13 septembre 2006 par monsieur BANET MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « L'AUBERGERIE »

Le déposant est monsieur BANET MICHEL domicilié(e) Bergerie de MEN EUEN,56360 SAUZON - 56360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BANET MICHEL domicilié(e) Bergerie de MEN EUEN,56360 SAUZON - 56360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUBERGERIE est expirée depuis le 13 septembre 2016.


Mr BANET MICHEL - Bergerie de MEN EUEN,56360 SAUZON - 56360 - France


Mr BANET MICHEL - Bergerie de MEN EUEN,56360 SAUZON - 56360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

– service de restauration. – hébergement temporaire. – service de bar. – service de traiteur. – service hôtelier. – réservation de logements temporaires. – crèche d'enfants. – exploitation de terrains de camping.