Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOGBox
BANDIT FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3978719
Date de dépôt :
30/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2023
FOGBox de BANDIT FRANCE

Présentation de la marque FOGBox

Déposée le 30 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BANDIT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FOGBox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BANDIT FRANCE domicilié(e) 21/23 Place Notre Dame - 91150 - ETAMPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANDIT FRANCE, M. RABAH Asan domicilié(e) 21/23 Place Notre Dame - 91150 - ETAMPES - France.

La marque FOGBox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978719.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOGBox est expirée depuis le 30 janvier 2023.


BANDIT FRANCE, SARL - 21/23 Place Notre Dame - 91150 - ETAMPES - France


BANDIT FRANCE, M. RABAH Asan - 21/23 Place Notre Dame - 91150 - ETAMPES - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 19 septembre 2013 - Rejet partiel n°609235 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-19

Instruments d'alarme et avertisseurs acoustiques avec installations pour la formation de brume ; timbres avertisseurs ; installations d'alarme ; appareils de sécurité ;

Installation et entretien d'installations d'alarme.