Déposée le 18 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) BANDAI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pocket Bonheur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANDAI domicilié(e) 4, rue de l'Industrie, ZI des Epluches,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARKConseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque Pocket Bonheur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BANDAI Société Anonyme - 4, rue de l'Industrie, ZI des Epluches,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France
TMARKConseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir bijoux, bracelets, broches, montres et bracelets de montres, parures, bagues, chaînes, colliers, médailles et médaillons, anneaux, boucles d'oreilles, boutons de manchette, épingles de cravates ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, réveille-matin ; bijoux fantaisie ; breloques ; porte-clés porte-clés de fantaisie, perles, figurines en métaux précieux. Jeux, jouets, anneaux de jeux, farces et attrapes, balançoires, balles de jeu, ballons de jeu, billes pour jeux, blocs de construction, boules de jeux, masques de carnaval, cartes à jouer, confettis, jeux de construction, objets de cotillon, tables de football de salon, jetons pour jeux, jeux automatiques (machines à prépaiement), jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux de table, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, marionnettes, mobiles (jouets), peluches, poupées, patins à roulettes, planches à roulettes, trottinettes, véhicules (jouets), véhicules télécommandés (jouets), modèles réduits de véhicules ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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