Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BANDAI

Numéro de dépôt :
97683831
Date de dépôt :
23/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 juin 1997 par BANDAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est BANDAI, domicilié(e) 8, rue Bayen, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683831.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juin 2007.

BANDAI a également déposé les autres marques suivantes : Le Tournoi de Hoenn , GLOSS CREATION , L'atout coeur! , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SASHA , CLOE , PRIMOPUEL , DISK CHALLENGE , ZACHI


BANDAI - 8, rue Bayen, 75017 PARIS - France


T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, produits antisolaires; cirages et crèmes pour chaussures; cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; appareils pour le traitement de l'information; appareils pour l'amplification du son; bandes de nettoyage de têtes de lecture; bandes vidéo; disques compacts audio et vidéo; changeurs de disques (informatique); disques magnétiques; disques optiques; disques optiques compacts; disquettes souples; supports de données magnétiques; supports de données optiques; écrans de projection; encodeurs magnétiques; appareils pour l'enregistrement des sons; supports d'enregistrements sonores; imprimantes d'ordinateurs; circuits imprimés; appareils d'intercommunication; interfaces (informatique); appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; lasers non à usage médical; lecteurs (informatique); lecteurs optiques; logiciels; magnétoscopes; mémoires pour ordinateurs; microprocesseurs; modems; moniteurs; ordinateurs;périphériques d'ordinateurs; films; dessins animés; processeurs (unités centrales de traitement); programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; appareils et écrans de projection; diapositives; récepteurs audio et vidéo; souris; cartes son, cartes vidéo, scanners (non à usage médical); dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, dispositifs électriques d'allumage à distance, lunettes de visée pour armes à feu; appareils et instruments pour l'astronomie; dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes, balance, balises lumineuses, baromètres, altimètres; bouées de repérage, de signalisation, boussoles, signaux de brouillard, casques de protection, ceintures de natation, de sauvetage, sifflets pour appeler les chiens, combinaisons, costumes, gants, masques de plongée; compte-pas, protège-dents, lunettes (optiques), lunettes de soleil, de glacier, étuis à lunettes, extincteurs; gilets pare-balles, harnais de sécurité; hydromètres, hygromètres, jeux automatiques à prépaiement, jumelles, lampes optiques, batteries de lampes de poches, mètres (instruments de mesure), appareils respiratoires pour la nage subaquatique, instruments pour la navigation, instruments d'observation, paratonnerres, appareils photographiques, radeaux de sauvetage, compteurs de vitesse, compte-tours, compte-pas.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; ballons aérostatiques; aérostats; ballons dirigeables; parachutes; chambres à air pour pneumatiques, pneus, antidérapants pour bandages de véhicules; pare-brises; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; antivols pour véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; bâches de voitures d'enfants; porte-bagages pour véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; housses de véhicules; housses de sièges de véhicules; porte-skis pour automobiles; béquilles de cycles, bicycles; bicyclettes; cadres, bandages, chambres à air, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pédales, pompes, rayons, selles, sonnettes, tous ces articles étant destinés aux bicyclettes et aux cycles; garde-boue, boyaux pour cycles; trousses pour la réparation des chambres à air; porte-vélos; poussettes; voitures d'enfants; remonte-pentes; canots, bateaux à voile et à moteur; chariots à voile; motos des mers; avions; rames de bateaux; pagaies; traîneaux (véhicules); chariots de golf; caravanes; tous articles en caoutchouc naturel ou synthétique concernant la carrosserie, le cycle, le motocycle, l'automobile (à l'exception des tapis), pièces, emplâtres et nécessaires pour la réparation des chambres à air; bombes anti-crevaison; démonte-pneus.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, montres. Papier, carton, cartonnages; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); stylos; plumiers; porte-plumes; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; fournitures scolaires, agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux; publications; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif; serviettes à démaquiller en papier, couche-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques); sachets pour la cuisson par micro-ondes;enseignes en papier ou en carton; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes postales. Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à main, de voyage; articles de bourrellerie; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; bourses, cartables, portefeuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie); serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), sacs de plage; sacs d'alpinistes; bâtons d'alpinistes; arçons et attaches de selles; brides (harnais); sacs de campeurs; carnassières; colliers, housses de selles, licous, tous ces articles étant destinés aux chevaux; courroies de patins; sacoches pour porter les enfants; gibecières; harnais pour animaux; mors (harnachement); sacs à dos; sacs de sport; sacoches pour bicyclettes. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); assiettes non en métaux précieux; gobelets non en métaux précieux, gourdes, cafetières non électriques, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table; tissus élastiques; étiquettes en tissu; tissus pour la lingerie; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants; tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bains; sandales et souliers de bain; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, anoraks, combinaisons de ski, combinaisons de ski nautique, chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes; chaussures de sport, de plage, de skis; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée); vêtements d'escalade, de randonnées, vêtements pour la chasse. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, broches (accessoires d'habillement), épingles et aiguilles; badges ornementaux; fleurs artificielles, bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux).Jeux, jouets, ballons de jeu; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis); bottines-patins (combinés); gants de boxe; ailes-delta; matériel pour le tir à l'arc; arcs de tir; bobsleighs; cerfs-volants; tournettes pour cerfs volants; cordes de raquettes; boyaux de raquettes; raquettes, balles de jeu; attirail de pêche; planches à voile; planches pour le surfing sans moteur; body board; tubas; balles, ballons, filets pour les sports; cannes de golf, skis, skis nautiques, arêtes de ski, fixations de ski; cannes à pêche et accessoires de pêche à savoir moulinets, fils, bouchons, hameçons, amorces et leurres, poids et haltères; arcs; arbalètes et flèches; fusils lance-harpons (articles de sport); palmes pour nageurs; piscines (articles de jeu ou de sport); toboggan pour piscines; planches à roulettes; farces et attrapes; balançoires; billards et balles de billard, queues de billard; bicyclettes fixes d'entraînement; extenseurs; (exerciseurs); armes d'escrime; crosses de hockey; quilles et boules; boules de pétanques; appareils de rééducation corporelle (appareils de gymnastique); planches abdominales (appareils de gymnastique); tables pour le tennis de table; masques de théâtre; traîneaux (articles de sport); trottinettes; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; aliments lyophilisés, gelées et confitures, compotes; ufs; laits et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; pickles; plats cuisinés et préparations alimentaires conservés, notamment par surgélation, à base de viande et/ou de poisson; charcuterie. Café; thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines; préparations à base de céréales; pain dit "viennois", biscottes, brioches, croissants, pizzas, quiches lorraines, tartes au fromage, tartes aux oignons; boissons à base de café, thé; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre; vinaigre; sauces; épices; glace, pâtes de fruits (confiserie), pâte d'amandes. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Agences de presse; diffusion de programmes de télévision; émissions radiophoniques; émissions télévisées; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; communications par ordinateurs; diffusion de programmes de télévision; diffusion de programmes radiophoniques;diffusion de films cinématographiques et de programmes audiovisuels; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques; transmission de messages, notamment assistée par ordinateurs, services télématiques. Education; institutions d'enseignement; enseignement par correspondance; formation; divertissement; parcs d'attractions; services de casino (jeux); clubs de santé (mise en forme physique); culture physique; services de discothèques; exploitation d'installations sportives; activités sportives et culturelles; organisation de manifestations sportives;; édition de livres, de revues, de phonogrammes; prêts de livres; dressage d'animaux; production et réalisation de spectacles, de films; agences pour artistes; location de films, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; informations en matière d'éducation ou de divertissement; exploitation de salles de cinéma; studios de cinéma; montage de programmes radiophoniques et de télévision; services de studio d'enregistrement

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.