Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MACHINE A DESSINER
Numéro de dépôt :
1609486
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2000
Présentation de la marque MACHINE A DESSINER
Déposée le 9 février 1990 par la Société Anonyme (SA) BANDAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MACHINE A DESSINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MACHINE A DESSINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACHINE A DESSINER est expirée depuis le 9 février 2000.
BANDAI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03