Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cyber Pokéball
BANDAÏ Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3273379
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2014
Cyber Pokéball de BANDAÏ

Présentation de la marque Cyber Pokéball

Déposée le 12 février 2004 par la Société Anonyme (SA) BANDAÏ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cyber Pokéball » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANDAÏ domicilié(e) 4, rue de l'Industrie,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Cyber Pokéball a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cyber Pokéball est expirée depuis le 12 février 2014.

BANDAÏ a également déposé les autres marques suivantes : Le Tournoi de Hoenn , GLOSS CREATION , L'atout coeur! , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SASHA , CLOE , PRIMOPUEL , DISK CHALLENGE , ZACHI


BANDAÏ Société Anonyme - 4, rue de l'Industrie,95310 SAINT OUEN L'AUMONE - 95310 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Inscription le 17 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523618 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour l'amplification du son ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; changeurs de disques (informatique) ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; écrans de projection ; encodeurs magnétiques ; appareils pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrements sonores ; imprimantes d'ordinateurs ; circuits imprimés ; appareils d'inter-communication ; interfaces (informatique) ; appareils pour jeux conçus pour êtres utilisés seulement avec récepteur de télévision ; lasers non à usage médical ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; magnétoscopes ; mémoires pour ordinateurs ; microprocesseurs ; modems ; moniteurs (matériel) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; films (pellicules) impressionnés ; processeurs (unités centrales de traitement) ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; écrans de projection ; récepteurs (audio, vidéo) ; souris (informatique) ; scanneurs (explorateurs informatique) ; lunettes de soleil. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].