Déposée le 21 juin 1985 par BANDAG LICENSING CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MICRO-SIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BANDAG LICENSING CORPORATION,, domicilié(e) 2905 North Highway 61 MUSCATINE, Etat d'Iowa 52761 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2046320) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2046320) - France.
La marque MICRO-SIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICRO-SIPE est expirée depuis le 21 juin 2005.
BANDAG LICENSING CORPORATION - 2905 North Highway 61 MUSCATINE, Etat d'Iowa 52761 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2046320) - États-Unis
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2046320) - France
Renouvellement sans limitation le 22 mars 1995 n°2046320 - Publication au BOPI 1995-03-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24
Inscription - Transmission de propriété n°19260 - Publication au BOPI
Machines et machines-outils, notamment à couper les pneumatiques;moteurs;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture;couveuses pour l'élevage;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;gutta-percha, gomme élastique, balata, caoutchouc, notamment pour pneumatiques, et succédanés;pneumatiques;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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