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Marques déposées par l'association loi 1901 BAND'DECIDEE
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LE MARGOUILLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MARGOUILLAT
BAND'DECIDEE (association) de type Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3017197
Date de dépôt :
27/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2010

Présentation de la marque LE MARGOUILLAT

Déposée le 27 mars 2000 par l'association loi 1901 BAND'DECIDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MARGOUILLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 BAND'DECIDEE domicilié(e) Espace Jeumon, 23, rue Léopold Rambaud, 97490 SAINTE CLOTILDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 031 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. André PANGRANI - France.

La marque LE MARGOUILLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MARGOUILLAT est expirée depuis le 27 mars 2010.

BAND'DECIDEE a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE DU MONDE 55/36.21/06


BAND'DECIDEE (association) de type Loi 1901) - Espace Jeumon, 23, rue Léopold Rambaud, 97490 SAINTE CLOTILDE - France - SIREN 382031060


M. André PANGRANI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux et jouets. Edition de livres, de revues et d'autocollants.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.