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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANCTEC
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OPEN ARCHIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN ARCHIVE
BANCTEC S.A.

Numéro de dépôt :
96649219
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque OPEN ARCHIVE

Déposée le 31 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) BANCTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPEN ARCHIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANCTEC domicilié(e) 47, Grande Allée du 12 février 1934 - NOISIEL, 77437 Marne la Vallée Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 459 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANCTEC - France.

La marque OPEN ARCHIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN ARCHIVE est expirée depuis le 31 octobre 2006.

BANCTEC a également déposé les autres marques suivantes : RECOGNITION , (Marque figurative) , SIGED , SICOFI , SD SCAN , SD ENTRY , SIDOC , (Marque figurative) , SD CAPTURE , SD POST


BANCTEC S.A. - 47, Grande Allée du 12 février 1934 - NOISIEL, 77437 Marne la Vallée Cedex 2 - France - SIREN 342459708


BANCTEC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Programme d'ordinateurs enregistrés pour le stockage, le contrôle et la gestion d'informations constitués à partir de signaux électroniques de tous types (images numériques, données informatiques, données vocales)