Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BancTec, Inc. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
1502450
Date de dépôt :
08/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2008
Marque figurative de BancTec

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 décembre 1988 par BancTec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BancTec, Inc. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 4435 Spring Valley Road, DALLAS, Etat du Texas 75244, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2120925) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2120925) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502450.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 décembre 2008.

BancTec a également déposé les autres marques suivantes : RECOGNITION , OPEN ARCHIVE , SIGED , SICOFI , SD SCAN , SD ENTRY , SIDOC , (Marque figurative) , SD CAPTURE , SD POST


BancTec, Inc. (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 4435 Spring Valley Road, DALLAS, Etat du Texas 75244, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2120925) - États-Unis


CABINET LAVOIX - (dossier no 2120925) - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 1998 n°2120925 - Publication au BOPI 1998-07-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Inscription le 13 février 1996 - Transmission de propriété n°197446 - Publication au BOPI 1996-02-13

Inscription le 7 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159094 - Publication au BOPI 1993-06-07

Unité de traitement de documents et d'informations de données, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs; programmes d'ordinateur pour des applications de traitement de documents et de traitement d'informations de données.