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Marques déposées par BancTec
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BancTec

Numéro de dépôt :
1399451
Date de dépôt :
19/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2007
Marque figurative de BancTec

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 mars 1987 par BancTec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BancTec,, domicilié(e) 4435 Spring Valley Road, DALLAS Etat du Texas 75244 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2078231) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2078231) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399451.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 mars 2007.

BancTec a également déposé les autres marques suivantes : RECOGNITION , (Marque figurative) , OPEN ARCHIVE , SIGED , SICOFI , SD SCAN , SD ENTRY , SIDOC , SD CAPTURE , SD POST


BancTec - 4435 Spring Valley Road, DALLAS Etat du Texas 75244 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2078231) - États-Unis


CABINET LAVOIX - (dossier no 2078231) - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 1996 n°2078231 - Publication au BOPI 1996-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription le 13 février 1996 - Transmission de propriété n°197446 - Publication au BOPI 1996-02-13

Inscription le 7 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159094 - Publication au BOPI 1993-06-07

Equipement d'identification automatique de caractères et équipements annexes, appareils de traitement électromécanique de documents; appareils optiques et électroniques pour identifier des caractères imprimés et calculateurs pour commander le fonctionnement de tels appareils.