BancTec, Inc., Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
1468889
Date de dépôt :
31/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2028
Présentation de la marque BANCTEC
Déposée le 31 mai 1988 par la société BancTec
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BANCTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BancTec domicilié(e) 2701 E. Grauwyler Road, Irving, TEXAS 75061 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ORSAY AVOCATS ASSOCIES, M. Bourgeois Jean-Baptiste domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque BANCTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BancTec, Inc., Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 2701 E. Grauwyler Road, Irving, TEXAS 75061 - États-Unis
ORSAY AVOCATS ASSOCIES, M. Bourgeois Jean-Baptiste - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2008 n°2371106 - Publication au BOPI 2008-04-23
Renouvellement sans limitation n°2105856 - Publication au BOPI 1998-09
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2018 n°2683114 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-05-31
Inscription le 13 septembre 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°733375 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-13
Inscription le 5 octobre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°734910 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-05
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2018 n°2685506 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-06-22
Equipements de traitement de documents bancaires et financiers à savoir unités de fixation de bandes codables, et lecteurs de caractères optiques par ordinateurs, codeurs, unités de microfilms, et imprimantes et dispositifs d'affichage de documents financiers, bandes statifiées pour fixation à des chèques, fiches de dépôts et autres documents financiers pour recoder des indices assimilables à des machines.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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