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Marques déposées par monsieur BANCQUART Marc
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L ORDONNANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ORDONNANCE
Monsieur BANCQUART Marc, Paul

Numéro de dépôt :
1019308
Date de dépôt :
09/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque L ORDONNANCE

Déposée le 9 juin 1977 par monsieur BANCQUART Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L ORDONNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BANCQUART Marc domicilié(e) Ernest 6, rue des Vignettes 78770 THOIRY - France.

La marque L ORDONNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque L ORDONNANCE est expirée depuis le 9 juin 1987.

BANCQUART Marc a également déposé les autres marques suivantes : LE GESTE THERAPEUTIQUE


Monsieur BANCQUART Marc, Paul - Ernest 6, rue des Vignettes 78770 THOIRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002

Revue destinée à l'information du corps médical et pharmaceutique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.