BANCO BBA
Présentation de la marque BANCO BBA
Déposée le 9 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) Banco Itaú BBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANCO BBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BANCO BBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BANCO BBA est expirée depuis le 9 juin 2024.
Banco Itaú BBA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2004 n°2266100 - Publication au BOPI 2004-06-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2014 n°2561117 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-24
Inscription le 23 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639115 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23
Inscription le 23 décembre 2014 - Changement d'adresse n°639116 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23
Inscription le 23 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639114 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23