Déposée le 19 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANCILHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BANCILHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-31 du 31 juillet 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANCILHON domicilié(e) 34 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 533 207 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 232 avenue du prado - 13008 - MARSEILLE - France.
La marque BANCILHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BANCILHON arrivera à expiration en date du 19 juin 2028.
BANCILHON, Société par actions simplifiée - 34 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 431533207
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine - 232 avenue du prado - 13008 - MARSEILLE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377490 - Publication au BOPI 2008-06-27
Inscription le 15 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388801 - Publication au BOPI 2004-03-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49
Inscription le 6 avril 2004 - Changement d'adresse n°390162 - Publication au BOPI 2004-04-06
Inscription le 6 avril 2004 - Changement d'adresse n°390163 - Publication au BOPI 2004-04-06
Inscription le 27 juin 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°480127 - Publication au BOPI 2008-06-27
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2018 n°2685051 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-19
Machines et instruments d'irrigation. Appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), destinés à l'irrigation. Tuyaux d'irrigation, manchons de tuyaux, raccords de tuyaux, tous ces produits non métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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