Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APIFLORA
BANCHEREAU, SAS

Numéro de dépôt :
4117557
Date de dépôt :
12/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2024
APIFLORA de BANCHEREAU

Présentation de la marque APIFLORA

Déposée le 12 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANCHEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APIFLORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANCHEREAU domicilié(e) LA PAPOTIERE - 49460 - CORON - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 180 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANCHEREAU, M. BANCHEREAU Jean Pierre domicilié(e) LA PAPOTIERE - 49460 - CORON - France.

La marque APIFLORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIFLORA est expirée depuis le 12 septembre 2024.


BANCHEREAU, SAS - LA PAPOTIERE - 49460 - CORON - France - SIREN 667180087


BANCHEREAU, M. BANCHEREAU Jean Pierre - LA PAPOTIERE - 49460 - CORON - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 11 février 2015 - Retrait partiel n°642690 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Produits cosmétiques ; produits maquillage ; démaquillant ; soin corporels soins du visage ; cheveux ; masque de beauté à usage non médical ; parfums ; eaux de toilette ; savons ; crèmes ; shampoings ; déodorants ; huiles de massage ; gels ; sels de bain ; lait ; lotion ; cosmétiques sous la forme de mousse, sérum, poudre ; cosmétiques pour la protection solaire ; huiles et crèmes bronzante et après-soleil à usage cosmétique ; baumes à usage non médical ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; baumes à lèvres ; masques de beauté ; produits sous la forme d'aérosol ; huiles essentielles ; senteurs et arômes à savoir parfum ; produits et substances issus de la ruche et de l'abeille, à usage cosmétique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; hygiéniques et dermatologiques ; produits phytothérapie, à usage médical ; produits pharmaceutiques sous la forme de gélules, poudre ; comprimés ; sirop ; spray ; lotion ; baume ; crème ; pommade, masque, pâte, gommes ; compresses imbibées, solution liquide, élixirs ; stick, à usage médical ; compléments alimentaires ; substances diététiques, à usage médical ; produits de la ruche, (apithérapie), gelée royale, propolis, miel, cire, larve, pollen, abeille, venin, couvain, à usage médical ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; tisanes, infusions, herbes et plantes médicales ; huiles essentielles à usage médical.

Compotes, confitures, gelées, fruits et légumes, conserves, congelées, séchées, cuits, gelée royale, miel, propolis, cire, larve, pollen, huiles et graisses comestibles.

Aliments à usage non médical ; café, miel, sirop, thé, vinaigre, sauce, infusions, biscuiterie, gâteaux, confiserie, pâtisserie, boissons à base de miel, propolis, gelée royale, pollen, tisanes, préparations à base de farine, pain d'épice ; sirops et extraits à base de plantes, à usage non médical ; produits issus de l'agriculture.

Boissons alcoolisées, à savoir : solution liquide, extrait, gouttes, spray, élixirs de la ruche, alcooliques et toute solution extrait de substance apicole.

Soins d'hygiène et de beauté ; salons et services d'hygiène, de beauté et de bien-être.