Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MARITHE DE CASTANET
Numéro de dépôt :
1428962
Date de dépôt :
21/09/1987
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
21/09/1997
Présentation de la marque MARITHE DE CASTANET
Déposée le 21 septembre 1987 par BANCELIN épouse MASDOUMIER Marie-Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « MARITHE DE CASTANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MARITHE DE CASTANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARITHE DE CASTANET est expirée depuis le 21 septembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10