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Marques déposées par Bancel caroline
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DOMAINE DE BELAMBREE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE BELAMBREE
Bancel caroline

Numéro de dépôt :
95563235
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2025

Présentation de la marque DOMAINE DE BELAMBREE

Déposée le 15 mars 1995 par Bancel caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE BELAMBREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est Bancel caroline domicilié(e) 2070 route du seuil - 13540 - PUYRICARD - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bancel caroline domicilié(e) 2070 route du qseuil - 13540 - PUYRICARD - France.

La marque DOMAINE DE BELAMBREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE BELAMBREE arrivera à expiration en date du 15 mars 2025.


Bancel caroline - 2070 route du seuil - 13540 - PUYRICARD - France


Mme Bancel caroline - 2070 route du qseuil - 13540 - PUYRICARD - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 2005 n°2285798 - Publication au BOPI 2005-04-07

Inscription le 10 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457005 - Publication au BOPI 2007-07-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2015 n°2583548 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-07

"Boissons alcooliques (à l'exception des vins, des bières et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, vins de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine"