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Marques déposées par BANCE Elisabeth
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RI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RI
BANCE Elisabeth, Marie, Adeline

Numéro de dépôt :
1690672
Date de dépôt :
04/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2001
RI de BANCE Elisabeth

Présentation de la marque RI

Déposée le 4 mars 1991 par BANCE Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BANCE Elisabeth, Marie, Adeline, domicilié(e) 13 rue Marivaux, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.

La marque RI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RI est expirée depuis le 4 mars 2001.


BANCE Elisabeth, Marie, Adeline - 13 rue Marivaux, 75002 PARIS - France


CABINET MADEUF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés