Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Bance Colette
/
les 3C Colette Couture Création ABAT-JOUR – COUTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les 3C Colette Couture Création ABAT-JOUR – COUTURE
Bance Colette

Numéro de dépôt :
3838366
Date de dépôt :
13/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2021
les 3C Colette Couture Création ABAT-JOUR – COUTURE de Bance Colette

Présentation de la marque les 3C Colette Couture Création ABAT-JOUR – COUTURE

Déposée le 13 juin 2011 par Bance Colette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les 3C Colette Couture Création ABAT-JOUR – COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est Bance Colette domicilié(e) 65 avenue de la forêt - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bance colette domicilié(e) 65 avenue de la forêt - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France.

La marque les 3C Colette Couture Création ABAT-JOUR – COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838366.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les 3C Colette Couture Création ABAT-JOUR – COUTURE est expirée depuis le 13 juin 2021.


Bance Colette - 65 avenue de la forêt - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France


bance colette - 65 avenue de la forêt - 78510 - TRIEL SUR SEINE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Affiches ; brochures ; patrons pour la couture ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;

Couture ; services de broderie ; traitement de tissus.