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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANCAREL HOUSSES
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BANCAREL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BANCAREL
BANCAREL HOUSSES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4258723
Date de dépôt :
22/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2026
BANCAREL de BANCAREL HOUSSES

Présentation de la marque BANCAREL

Déposée par voie électronique le 22 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BANCAREL HOUSSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BANCAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BANCAREL HOUSSES domicilié(e) 5 boulevard des Balquières - 12850 - ONET-LE-CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 657 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, M. Jacques BARDOU domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque BANCAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANCAREL arrivera à expiration en date du 22 mars 2026.

BANCAREL HOUSSES a également déposé les autres marques suivantes : VEGANCUIR


BANCAREL HOUSSES, Société par Actions Simplifiée - 5 boulevard des Balquières - 12850 - ONET-LE-CHATEAU - France - SIREN 429657257


Cabinet Plasseraud, M. Jacques BARDOU - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Housses pour voitures ; housses de sièges de voitures ;

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