Déposée le 26 avril 1991 par BANAS Annie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLVANET T-D-/20/40/80 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BANAS Annie domicilié(e) Hôtel Moreau,61110 COULONGES LES SABLONS (dossier no 2187201) - 61110 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BANAS Annie domicilié(e) Hôtel Moreau,61110 COULONGES LES SABLONS (dossier no 2187201) - 61110 - France.
La marque SOLVANET T-D-/20/40/80 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque SOLVANET T-D-/20/40/80 est expirée depuis le 7 décembre 2010.
BANAS Annie a également déposé les autres marques suivantes : ECOSOLV T-VG , ARTOS , ARTOS
BANAS Annie - Hôtel Moreau,61110 COULONGES LES SABLONS (dossier no 2187201) - 61110 - France
BANAS Annie - Hôtel Moreau,61110 COULONGES LES SABLONS (dossier no 2187201) - 61110 - France
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2000 n°2187201 - Publication au BOPI 2000-12-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Inscription le 14 janvier 1997 - Concession de licence n°231149 - Publication au BOPI 1997-01-14
-Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, et à la photographie. Produits pour nettoyer dégraisser, abraser, blanchir et lessiver
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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