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Marques déposées par BANAS ANNIE
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SOLVANET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLVANET
BANAS ANNIE

Numéro de dépôt :
3069506
Date de dépôt :
07/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2020

Présentation de la marque SOLVANET

Déposée le 7 décembre 2000 par BANAS ANNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLVANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est BANAS ANNIE domicilié(e) 64 CHANZY - 28000 - CHARTRES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANNIE BANAS domicilié(e) 64 CHANZY - 28000 - CHARTRES - France.

La marque SOLVANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLVANET est expirée depuis le 7 décembre 2020.

BANAS ANNIE a également déposé les autres marques suivantes : TRICLINE , ECO-SOLVANT , ECOSOLV , C.M.S. HIGH-TECH LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.OBLIGE... LA TECHNOLOGIE PROPRE , EXOSOLV , C.M.S. HIGH-TECH LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT OBLIGE.. LA TECHNOLOGIE PROPRE , PERCLINE , ECONET , ECOTECH , SUBSTISOLV


BANAS ANNIE - 64 CHANZY - 28000 - CHARTRES - France


ANNIE BANAS - 64 CHANZY - 28000 - CHARTRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Renouvellement sans limitation le 16 février 2011 n°2463274 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-16

Inscription le 6 avril 2011 - Concession de licence n°546515 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Inscription le 28 janvier 2015 - Concession de licence n°641548 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Inscription le 28 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641547 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Inscription le 1 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°793946 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extrinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.