Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYSOLV
BANAS Annie

Numéro de dépôt :
3123154
Date de dépôt :
27/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2011
POLYSOLV de BANAS Annie

Présentation de la marque POLYSOLV

Déposée le 27 septembre 2001 par BANAS Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYSOLV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est BANAS Annie, domicilié(e) Hotel Moreau, 61110 COULONGES LES SABLONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BANAS Annie - France.

La marque POLYSOLV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYSOLV est expirée depuis le 27 septembre 2011.

BANAS Annie a également déposé les autres marques suivantes : C.M.S. HIGH-TECH CHIMIE MACHINES SERVICES LA TECHNOLOGIE PROPRE , ECOSOLV T-VG , ECONEET T-F ALI , LA TECHNO PROPRE , EXOSOL , ARTOS , TRICLINE , ECO-SOLVANT , ECOSOLV , C.M.S. HIGH-TECH LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.OBLIGE... LA TECHNOLOGIE PROPRE


BANAS Annie - Hotel Moreau, 61110 COULONGES LES SABLONS - France


BANAS Annie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Inscription le 6 avril 2011 - Concession de licence n°546515 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Inscription le 28 janvier 2015 - Concession de licence n°641548 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Inscription le 28 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641547 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ;. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.